Conformité et contrôle à l’international


Projet “Compliance” à l’international.

Dans un contexte oû les procédures de contrôle des « comptes dormants » manquent d’homogénéité entre les différents sites d’une Banque Internationale, ITIntegrans a été sollicité pour définir une procédure globale de gestion des « comptes dormants » et d’y intègrer les spécificités locales. Ceci, avec la volonté de limiter le risque opérationnel associé.

La démarche a amené les parties prenantes de la Banque Privée et d’ITIntegrans à définir la nature et les modalités de mise en œuvre des contrôles sur ces comptes.
ITIntegrans a effectué la spécification fonctionnelle générale :

  •   Des critères d’identification des comptes dormants
  •   De la nature des contrôles à effectuer et leur périodicité
  •   Des fonctionnalités à développer dans les systèmes d’information pour la mise en œuvre opérationnelle de la procédure

ITIntegrans a défini le « Business Case » de la réalisation et du déploiement international de la procédure centrale.
Pour ce faire, ITIntegrans s’est appuyé sur :

  • Son expérience métier
  • Sa maîtrise des risques opérationnels
  • Sa pratique du Contrôle Permanent et de la Déontologie
  • Sa connaissance des applications de la Banque Privée

Au terme de la mission, un processus, une procédure et des spécifications Groupe ont été validées par l’ensemble des parties prenantes de la Banque Privée. Un développement informatique spécifique a été implémenté sur 10 sites. En 6 semaines, les recommandations des organes de Contrôle Interne et les contraintes réglementaires de chaque pays ont été activées.

Définir et déployer une procédure de gestion des « comptes dormants » pour l’ensemble des sites internationaux d’une ligne métier.


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